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D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement
Charley MUSCAT

Numéro de dépôt :
3669241
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/08/2019
D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement de Charley MUSCAT

Présentation de la marque D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement

Déposée le 6 août 2009 par Charley MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement »

Le déposant est Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charley MUSCAT domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.C.O EN ENVIRONNEMENT Développement – Conseil – Organisation en Environnement est expirée depuis le 6 août 2019.

Charley MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Pulsatile Anti-Age (2P2A) , Charley MUSCAT MUSCAT Charley CharleyMUSCAT MUSCATCharley , Charley's Tea MUSCAT , PNS PRONYX , FIT-O PREVENTION , EPUREBIO , Thé Charley , BOX CONNEXION , PHYTEPURE-BIO PHYT EPURE-BIO PHYTEPURBIO , S.N.A.A.S.C.O (Syndicat National de l'Assainissement Autonome et Semi-Collectif) Le Respect de la Nature LA Qualité du Rejet


Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


Charley MUSCAT - 12 Avenue du Lieutenant Atger - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.